Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) RITZENTHALER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULE BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RITZENTHALER domicilié(e) 23 route de Schwobsheim, 67600 BALDENHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque MODULE BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RITZENTHALER S.A. - 23 route de Schwobsheim, 67600 BALDENHEIM - France
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 28 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°339848 - Publication au BOPI 2002-01-28
Inscription le 16 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°256310 - Publication au BOPI 1998-06-16
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Constructions métalliques temporaires ou non; à savoir unités bancaires blindées; matériaux de constructions métalliques, à savoir portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques; profilés métalliques, notamment blindés; fermetures de sécurité; fermetures automatiques, notamment de portes et stores; équipements de sécurité; quincaillerie.Lecteurs de cartes à pistes magnétiques; dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées; équipements de sécurité.Constructions non métalliques, temporaires ou non, à savoir unités bancaires blindées; matériaux de constructions non métalliques, à savoir portes blindées non métalliques, cloisons blindées non métalliques; vitrages blindés; passe-billets, passe-paquets; équipements de sécurité.Meubles, meubles de bureau, notamment à plateau rotatif; comptoirs de sécurité anti-agression
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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